2025_25 Délégation signature DP01741025H00016 10 juillet 2025 2025_25 Délégation signature DP01741025H00016 Lire la suite »
2025_24 Modification de la rémunération contrat CDI service scolaire 10 juillet 2025 2025_24 Modification de la rémunération contrat CDI service scolaire Lire la suite »
2025_23 Modification simplifiée du PLU N°2 10 juillet 2025 2025_23 Modification simplifiée du PLU N°2 Lire la suite »
2025_22 Modification durée initiale contrats France Services 10 juillet 2025 2025_22 Modification durée initiale contrats France Services Lire la suite »
04_2025 Procès-verbal du 19 mai 2025 10 juillet 2025 04_2025 Procès-verbal du 19 mai 2025 Lire la suite »
Liste des délibérations du 07 juillet 2025 10 juillet 2025 Liste des délibérations du 07 juillet 2025 Lire la suite »
Arrêté du 09 juillet plaçant l’ensemble du département de la Charente-Maritime en vigilance pour tous les usages réalisés à partir du réseau eau potable, appelant à la responsabilisation de tous les usagers 10 juillet 2025 Arrêté du 09 juillet plaçant l’ensemble du département de la Charente-Maritime en vigilance pour tous les usages réalisés à partir du réseau eau potable, appelant à la responsabilisation de tous les usagers Lire la suite »
Arrêté du 09 juillet 2025 portant limitation provisoire des usages de l’eau dans le département de la Charente-Maritime sur le périmètre des OUGC SAINTONGE et COGESTEAU 10 juillet 2025 Arrêté du 09 juillet 2025 portant limitation provisoire des usages de l’eau dans le département de la Charente-Maritime sur le périmètre des OUGC SAINTONGE et COGESTEAU Lire la suite »
Arrêté préfectoral 25 juin 2025 autorisation des représentants du Conservatoire Botanique National Sud Atlantique à pénétrer dans les propriétés privées pour l’inventaire du patrimoine naturel végétal (flore sauvage, fonge, végétations, habitats naturels et semi-naturels) sur les communes du département de la Charente-Maritime 9 juillet 2025 Arrêté préfectoral 25 juin 2025 autorisation des représentants du Conservatoire Botanique National Sud Atlantique à pénétrer dans les propriétés privées pour l’inventaire du patrimoine naturel végétal (flore sauvage, fonge, végétations, habitats naturels et semi-naturels) sur les communes du département de la Charente-Maritime Lire la suite »
Arrêté du 02 juillet 2025 portant limitation provisoire des usages de l’eau dans le département de la Charente-Maritime sur le périmètre des OUGC SAINTONGE et COGESTEAU 4 juillet 2025 Arrêté du 02 juillet 2025 portant limitation provisoire des usages de l’eau dans le département de la Charente-Maritime sur le périmètre des OUGC SAINTONGE et COGESTEAU Lire la suite »
Déclaration en mairie de location de chambre d’hôte MAJ 2025 2 juillet 2025 Déclaration en mairie de location de chambre d’hôte MAJ 2025 Lire la suite »
Déclaration en mairie des meublés de tourisme MAJ 2025 2 juillet 2025 Déclaration en mairie des meublés de tourisme MAJ 2025 Lire la suite »
Analyse du 24 juin 2025 ST GEORGES DES AGOUTS 2 juillet 2025 Analyse du 24 juin 2025 ST GEORGES DES AGOUTS Lire la suite »
Arrêté préfectoral du 30 juin 2025 interdisant certains travaux agricoles entre 14h et 19h tant que l’épisode caniculaire reste classé en orange 1 juillet 2025 Arrêté préfectoral du 30 juin 2025 interdisant certains travaux agricoles entre 14h et 19h tant que l’épisode caniculaire reste classé en orange Lire la suite »
Analyse du 16 juin 2025 ALLAS-BOCAGE 30 juin 2025 Analyse du 16 juin 2025 ALLAS-BOCAGE Lire la suite »
Arrêté cadre interdépartemental du 20 mai 2025 modifiant l’arrêté cadre du 24 avril 2023 délimitant les zones d’alertes et définissant les mesures de limitation ou de suspension provisoire des usages de l’eau des sous-bassins de la Charente, de la Seudre et des fleuves côtiers de Gironde 26 juin 2025 Arrêté cadre interdépartemental du 20 mai 2025 modifiant l’arrêté cadre du 24 avril 2023 délimitant les zones d’alertes et définissant les mesures de limitation ou de suspension provisoire des usages de l’eau des sous-bassins de la Charente, de la Seudre et des fleuves côtiers de Gironde Lire la suite »
Arrêté du 25 juin 2025 portant limitation provisoire des usages de l’eau dans le département de la Charente-Maritime sur le périmètre des OUGC SAINTONGE et COGESTEAU 26 juin 2025 Arrêté du 25 juin 2025 portant limitation provisoire des usages de l’eau dans le département de la Charente-Maritime sur le périmètre des OUGC SAINTONGE et COGESTEAU Lire la suite »
Arrêté préfectoral n°25EB422 du 25 juin 2025 interdisant le remplissage des plans d’eau et réglementant la manœuvre de tous les ouvrages hydrauliques sur l’ensemble des cours d’eau et marais de la Charente-Maritime 26 juin 2025 Arrêté préfectoral n°25EB422 du 25 juin 2025 interdisant le remplissage des plans d’eau et réglementant la manœuvre de tous les ouvrages hydrauliques sur l’ensemble des cours d’eau et marais de la Charente-Maritime Lire la suite »
Arrêté de circulation / Route barrée avec déviation / Route de Saint Ciers du Taillon 23 juin 2025 Arrêté de circulation / Route barrée avec déviation / Route de Saint Ciers du Taillon Lire la suite »
Communiqué préfectoral relatif aux incendie de forêt et d’espaces naturels en Charente-Maritime du 20 juin 2025 23 juin 2025 Communiqué préfectoral relatif aux incendie de forêt et d’espaces naturels en Charente-Maritime du 20 juin 2025 Lire la suite »
Arrêté n°24EB441 réglementant l’usage du feu en vue de prévenir les incendies de forêt et d’espaces naturels dans département de la Charente-Maritime 23 juin 2025 Arrêté n°24EB441 réglementant l’usage du feu en vue de prévenir les incendies de forêt et d’espaces naturels dans département de la Charente-Maritime Lire la suite »
Arrêté du 18 juin 2025 portant limitation provisoire des usages de l’eau dans le département de la Charente-Maritime sur le périmètre des OUGC SAINTONGE et COGESTEAU 19 juin 2025 Arrêté du 18 juin 2025 portant limitation provisoire des usages de l’eau dans le département de la Charente-Maritime sur le périmètre des OUGC SAINTONGE et COGESTEAU Lire la suite »
Arrêté DP n°017 410 25 00018 / SARL MG HABITAT 12 juin 2025 Arrêté DP n°017 410 25 00018 / SARL MG HABITAT Lire la suite »
Arrêté DP n°017 410 25 00015 / CAP SOLEIL-CSE 12 juin 2025 Arrêté DP n°017 410 25 00015 / CAP SOLEIL-CSE Lire la suite »
Arrêté DP n°017 410 25 00014 / CARLIER Christiane 12 juin 2025 Arrêté DP n°017 410 25 00014 / CARLIER Christiane Lire la suite »
