Liste des délibérations du 27 août 2025 29 août 2025 Liste des délibérations du 27 août 2025 Lire la suite »
Arrêté du 28 août 2025 portant limitation provisoire des usages de l’eau dans le département de la Charente-Maritime sur le périmètre des OUGC SAINTONGE et COGESTEAU 29 août 2025 Arrêté du 28 août 2025 portant limitation provisoire des usages de l’eau dans le département de la Charente-Maritime sur le périmètre des OUGC SAINTONGE et COGESTEAU Lire la suite »
Arrêté du 27 août 2025 portant limitation provisoire des usages de l’eau dans le département de la Charente-Maritime sur le périmètre des OUGC SAINTONGE et COGESTEAU 28 août 2025 Arrêté du 27 août 2025 portant limitation provisoire des usages de l’eau dans le département de la Charente-Maritime sur le périmètre des OUGC SAINTONGE et COGESTEAU Lire la suite »
05-2025 Procès-verbal du 07 juillet 2025 28 août 2025 05-2025 Procès-verbal du 07 juillet 2025 Lire la suite »
Arrêté du 25 août 2025 autorisant l’ouverture d’un ERP / SALON DE COIFFURE 25 août 2025 Arrêté du 25 août 2025 autorisant l’ouverture d’un ERP / SALON DE COIFFURE Lire la suite »
Arrêté du 20 août 2025 autorisant l’ouverture d’un ERP / Bureau France Services 25 août 2025 Arrêté du 20 août 2025 autorisant l’ouverture d’un ERP / Bureau France Services Lire la suite »
Analyse du 18 août 2025 ALLAS BOCAGE 25 août 2025 Analyse du 18 août 2025 ALLAS BOCAGE Lire la suite »
Analyse du 13 août 2025 ST MARTIAL DE MIRAMBEAU 25 août 2025 Analyse du 13 août 2025 ST MARTIAL DE MIRAMBEAU Lire la suite »
Analyse du 7 août 2025 ST THOMAS DE CONAC 25 août 2025 Analyse du 7 août 2025 ST THOMAS DE CONAC Lire la suite »
Arrêté du 21 août 2025 portant limitation provisoire des usages de l’eau dans le département de la Charente-Maritime sur le périmètre des OUGC SAINTONGE et COGESTEAU 21 août 2025 Arrêté du 21 août 2025 portant limitation provisoire des usages de l’eau dans le département de la Charente-Maritime sur le périmètre des OUGC SAINTONGE et COGESTEAU Lire la suite »
Arrêté du 18 août 2025 portant limitation provisoire des usages de l’eau dans le département de la Charente-Maritime sur le périmètre des OUGC SAINTONGE et COGESTEAU . 19 août 2025 Arrêté du 18 août 2025 portant limitation provisoire des usages de l’eau dans le département de la Charente-Maritime sur le périmètre des OUGC SAINTONGE et COGESTEAU . Lire la suite »
Arrêté du 13 août 2025 portant limitation provisoire des usages de l’eau dans le département de la Charente-Maritime sur le périmètre de l’ OUGC COGESTEAU . 14 août 2025 Arrêté du 13 août 2025 portant limitation provisoire des usages de l’eau dans le département de la Charente-Maritime sur le périmètre de l’ OUGC COGESTEAU . Lire la suite »
Arrêté du 11 août 2025 portant limitation provisoire des usages de l’eau dans le département de la Charente-Maritime sur le périmètre des OUGC SAINTONGE et COGESTEAU . 12 août 2025 Arrêté du 11 août 2025 portant limitation provisoire des usages de l’eau dans le département de la Charente-Maritime sur le périmètre des OUGC SAINTONGE et COGESTEAU . Lire la suite »
Arrêté du 06 août 2025 portant limitation provisoire des usages de l’eau dans le département de la Charente-Maritime sur le périmètre des OUGC SAINTONGE et COGESTEAU 7 août 2025 Arrêté du 06 août 2025 portant limitation provisoire des usages de l’eau dans le département de la Charente-Maritime sur le périmètre des OUGC SAINTONGE et COGESTEAU Lire la suite »
Bilan des résultats buvards Sangliers saison 2024 / 2025 4 août 2025 Bilan des résultats buvards Sangliers saison 2024 / 2025 Lire la suite »
Arrêté 25EB502 du 30 juillet 2025 portant mesures de limitation provisoire des usages de l’eau dans le département de la Charente Maritime sur le périmètre des OUGC Saintonge et Cogest’Eau 4 août 2025 Arrêté 25EB502 du 30 juillet 2025 portant mesures de limitation provisoire des usages de l’eau dans le département de la Charente Maritime sur le périmètre des OUGC Saintonge et Cogest’Eau Lire la suite »
Analyse du 11 juillet 2025 ST THOMAS DE CONAC 18 juillet 2025 Analyse du 11 juillet 2025 ST THOMAS DE CONAC Lire la suite »
Arrêté du 16 juillet 2025 portant limitation provisoire des usages de l’eau dans le département de la Charente-Maritime sur le périmètre des OUGC SAINTONGE et COGESTEAU 17 juillet 2025 Arrêté du 16 juillet 2025 portant limitation provisoire des usages de l’eau dans le département de la Charente-Maritime sur le périmètre des OUGC SAINTONGE et COGESTEAU Lire la suite »
Analyse du 8 juillet ST THOMAS DE CONAC 15 juillet 2025 Analyse du 8 juillet ST THOMAS DE CONAC Lire la suite »
2025_25 Délégation signature DP01741025H00016 10 juillet 2025 2025_25 Délégation signature DP01741025H00016 Lire la suite »
2025_24 Modification de la rémunération contrat CDI service scolaire 10 juillet 2025 2025_24 Modification de la rémunération contrat CDI service scolaire Lire la suite »
2025_23 Modification simplifiée du PLU N°2 10 juillet 2025 2025_23 Modification simplifiée du PLU N°2 Lire la suite »
2025_22 Modification durée initiale contrats France Services 10 juillet 2025 2025_22 Modification durée initiale contrats France Services Lire la suite »
04_2025 Procès-verbal du 19 mai 2025 10 juillet 2025 04_2025 Procès-verbal du 19 mai 2025 Lire la suite »
Liste des délibérations du 07 juillet 2025 10 juillet 2025 Liste des délibérations du 07 juillet 2025 Lire la suite »
Arrêté du 09 juillet plaçant l’ensemble du département de la Charente-Maritime en vigilance pour tous les usages réalisés à partir du réseau eau potable, appelant à la responsabilisation de tous les usagers 10 juillet 2025 Arrêté du 09 juillet plaçant l’ensemble du département de la Charente-Maritime en vigilance pour tous les usages réalisés à partir du réseau eau potable, appelant à la responsabilisation de tous les usagers Lire la suite »
Arrêté du 09 juillet 2025 portant limitation provisoire des usages de l’eau dans le département de la Charente-Maritime sur le périmètre des OUGC SAINTONGE et COGESTEAU 10 juillet 2025 Arrêté du 09 juillet 2025 portant limitation provisoire des usages de l’eau dans le département de la Charente-Maritime sur le périmètre des OUGC SAINTONGE et COGESTEAU Lire la suite »
Arrêté préfectoral 25 juin 2025 autorisation des représentants du Conservatoire Botanique National Sud Atlantique à pénétrer dans les propriétés privées pour l’inventaire du patrimoine naturel végétal (flore sauvage, fonge, végétations, habitats naturels et semi-naturels) sur les communes du département de la Charente-Maritime 9 juillet 2025 Arrêté préfectoral 25 juin 2025 autorisation des représentants du Conservatoire Botanique National Sud Atlantique à pénétrer dans les propriétés privées pour l’inventaire du patrimoine naturel végétal (flore sauvage, fonge, végétations, habitats naturels et semi-naturels) sur les communes du département de la Charente-Maritime Lire la suite »