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2025_28 Tarifs cimetière / le long du mur d’enceinte 3 septembre 2025 2025_28 Tarifs cimetière / le long du mur d’enceinte Lire la suite »
2025_27 Local commercial 75 Route Verte/ salon de coiffure/rupture de bail et restitution de caution 3 septembre 2025 2025_27 Local commercial 75 Route Verte/ salon de coiffure/rupture de bail et restitution de caution Lire la suite »
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Arrêté du 27 août 2025 portant limitation provisoire des usages de l’eau dans le département de la Charente-Maritime sur le périmètre des OUGC SAINTONGE et COGESTEAU 28 août 2025 Arrêté du 27 août 2025 portant limitation provisoire des usages de l’eau dans le département de la Charente-Maritime sur le périmètre des OUGC SAINTONGE et COGESTEAU Lire la suite »
05-2025 Procès-verbal du 07 juillet 2025 28 août 2025 05-2025 Procès-verbal du 07 juillet 2025 Lire la suite »
Arrêté du 25 août 2025 autorisant l’ouverture d’un ERP / SALON DE COIFFURE 25 août 2025 Arrêté du 25 août 2025 autorisant l’ouverture d’un ERP / SALON DE COIFFURE Lire la suite »
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Analyse du 18 août 2025 ALLAS BOCAGE 25 août 2025 Analyse du 18 août 2025 ALLAS BOCAGE Lire la suite »
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Arrêté du 21 août 2025 portant limitation provisoire des usages de l’eau dans le département de la Charente-Maritime sur le périmètre des OUGC SAINTONGE et COGESTEAU 21 août 2025 Arrêté du 21 août 2025 portant limitation provisoire des usages de l’eau dans le département de la Charente-Maritime sur le périmètre des OUGC SAINTONGE et COGESTEAU Lire la suite »
Arrêté du 18 août 2025 portant limitation provisoire des usages de l’eau dans le département de la Charente-Maritime sur le périmètre des OUGC SAINTONGE et COGESTEAU . 19 août 2025 Arrêté du 18 août 2025 portant limitation provisoire des usages de l’eau dans le département de la Charente-Maritime sur le périmètre des OUGC SAINTONGE et COGESTEAU . Lire la suite »
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Arrêté du 11 août 2025 portant limitation provisoire des usages de l’eau dans le département de la Charente-Maritime sur le périmètre des OUGC SAINTONGE et COGESTEAU . 12 août 2025 Arrêté du 11 août 2025 portant limitation provisoire des usages de l’eau dans le département de la Charente-Maritime sur le périmètre des OUGC SAINTONGE et COGESTEAU . Lire la suite »
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